Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CANCAVE
/
LE ROYAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE ROYAL
DE CANCAVE, SAS

Numéro de dépôt :
3852463
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE ROYAL de DE CANCAVE

Présentation de la marque LE ROYAL

Déposée le 10 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CANCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CANCAVE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 068 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CANCAVE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DE CANCAVE a également déposé les autres marques suivantes : SAMBRAZIL , VAUBAN , DE CANCAVE , LE MUST , BRAZINHA , (Marque figurative) , VOYAGES GRAND CRU , VAUBAN , La Cuvée du Roy , LA TRINQUETTE


DE CANCAVE, SAS - Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France - SIREN 394068357


DE CANCAVE - Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 11 mai 2012 - Rejet total n°575480 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.